ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les offres de formation professionnelle délivrées par [Nom de votre Organisme de Formation], ci-après dénommé « l’Organisme de Formation », à destination des professeurs de tennis. Elles sont réputées acceptées sans réserve par le Stagiaire lors de la validation de son inscription.

ARTICLE 2 – PRÉSENTATION DES FORMATIONS

L’Organisme propose des actions de formation professionnelle continue détaillées dans le programme spécifique à chaque formation, notamment la formation « Maîtrisez le Digital : Développez Votre Clientèle et Boostez Votre Activité d’Enseignant de Tennis ». Les programmes détaillés, prérequis, objectifs, durée, modalités pédagogiques et d’évaluation, ainsi que les résultats attendus sont accessibles sur [votre site web] ou transmis sur demande.

ARTICLE 3 – INSCRIPTION ET DÉLAIS D’ACCÈS

3.1. Processus d’inscription : L’inscription se fait via [décrire le processus]. Le dossier doit être complet et inclure [pièces à fournir].

3.2. Délais d’accès : L’Organisme traite les dossiers sous [X] jours ouvrés. L’inscription définitive doit être validée au minimum [Y] jours calendaires avant le début de la formation, sous réserve des places disponibles.

3.3. Validation : L’inscription n’est définitive qu’après réception de l’ensemble des documents requis et, le cas échéant, de l’accord de financement ou du paiement de l’acompte.

ARTICLE 4 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

• Prix : Indiqué en euros TTC sur le programme et devis.
• Prise en charge : Formations éligibles CPF et OPCO (vérifier son éligibilité).
• Conditions de paiement : [Acompte, solde, possibilité de paiement en plusieurs fois].
• Retard de paiement : [Pénalités en cas de retard].

ARTICLE 5 – ANNULATION, REPORT ET REMBOURSEMENT

• Annulation par le Stagiaire : Remboursement intégral si [X] jours avant, conditions de retenue si moins de [X] jours, absence ou abandon : totalité due.
• Annulation ou report par l’Organisme : Droit de reporter ou rembourser intégralement en cas de force majeure ou nombre insuffisant de participants.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L6353-5 du Code du travail, le Stagiaire dispose de 14 jours pour se rétracter par lettre recommandée.

ARTICLE 7 – ACCESSIBILITÉ ET RÉFÉRENT HANDICAP

Référent Handicap disponible pour toute demande d’aménagement : [Nom, email, téléphone].

ARTICLE 8 – PÉDAGOGIE ET MODALITÉS

Modalités pédagogiques décrites dans le programme. Le Stagiaire s’engage à respecter les consignes et le règlement intérieur.

ARTICLE 9 – ATTESTATION DE FIN DE FORMATION

Une attestation de fin de formation sera remise après validation des acquis.

ARTICLE 10 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le règlement intérieur peut être communiqué et doit être accepté par le Stagiaire.

ARTICLE 11 – RÉCLAMATIONS

Réclamation par écrit à [email/poste]. Accusé réception sous [X] jours ouvrés et réponse sous [Y] jours ouvrés.

ARTICLE 12 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les données collectées sont traitées conformément au RGPD. Le Stagiaire dispose d’un droit d’accès, rectification et suppression.

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

CGV régies par le droit français. Litiges : solution amiable, sinon tribunaux compétents : [juridiction].

Fait à [Ville], le [Date]

[Nom de votre Organisme de Formation]
[Adresse]